ILC TRADEMARK CORPORATION, société organisée sous les lois britanniques
Numéro de dépôt :
1643714
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 1991 par la société ILC TRADEMARK CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ILC TRADEMARK CORPORATION domicilié(e) Tropic Isle Building PO Box 3443 Road Town - Tortola - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643714.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILC TRADEMARK CORPORATION, société organisée sous les lois britanniques - Tropic Isle Building PO Box 3443 Road Town - Tortola - Îles Vierges britanniques
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189163 - Publication au BOPI 2001-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301536 - Publication au BOPI 2000-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 1 février 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°340097 - Publication au BOPI 2002-02-01
Inscription le 1 février 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°340098 - Publication au BOPI 2002-02-01
Inscription le 29 mars 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°343604 - Publication au BOPI 2002-03-29
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452512 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Tous vêtements, y compris vestes, vestons, chemises, costumes de bain, bottes, souliers, pantoufles, sandales, espadrilles.Jeux, jouets; articles de sport, aquaplanes, skis, skis nautiques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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